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Hygiène et sécurité sur les chantiers forestiers

Deux décrets relatif aux règles d’hygiène et de sécurité sur les chantiers forestiers et sylvicoles sont entrés en vigueur fin 2016 :

Consultez ici :

- le décret 2016-1512 du 8 novembre 2016 (format pdf - 139.6 ko - 16/12/2016)
- le décret 2016-1678 du 5 décembre 2016 (format rtf - 35.8 ko - 16/12/2016).

Consultez également l’ arrêté du 24 janvier2017 (format rtf - 7.6 ko - 03/03/2017) sur les règles de sécurité lors de l’abattage des arbres encroués.