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Appel à projets 2016 pour le Nord Pas-de-Calais

Un appel à projets est lancé pour les départements de Nord Pas-de-Calais.
Cet appel à projets vise à faire émerger des projets de qualité chez les propriétaires en leur apportant un concours financier significatif. L’appel à projets concerne l’installation de systèmes agroforestiers, c’est-à-dire l’association sur une même parcelle de cultures agricoles (ex : céréales ou fourrages, prairies, maraîchage…) et d’arbres.
Cet appel à projets concerne les propriétaires fonciers, les agriculteurs (propriétaires ou exploitants) et les communes ou leurs groupements. Les parcelles en fermage sont donc également concernées, sous réserve d’un accord écrit entre le propriétaire et le fermier.
Il est complété par un dispositif d’accompagnement des candidats pour la qualification des projets.

Les projets sont prioritaires dans les communes concernées par l’enjeu « Eau potable » du Xe programme de l’Agence de l’Eau Artois Picardie. Cf. liste des communes en annexe 2.

Dates butoirs pour le dépôt des dossiers de candidature : 18 septembre 2015 et 31 mars 2016.

Téléchargez ici le cahier des charges de l’appel à projets 2016 : AAP-NPC-2016 (format pdf - 216.8 ko - 12/01/2016), le Formulaire_de_demande_de_subvention-NPC-2016 (format pdf - 178.5 ko - 12/01/2016) et sa Notice_de_demande_de_subvention-NPC-2016 (format pdf - 185.3 ko - 12/01/2016).